Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au fil de l'eau
NAUTILUS / C&P - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96614210
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque Au fil de l'eau

Déposée le 4 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTILUS / C&P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Au fil de l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAUTILUS / C&P domicilié(e) 159, rue Juliette Dodu - B.P. 888, 97477 SAINT-DENIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAUTILUS / C&P - France.

La marque Au fil de l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au fil de l'eau est expirée depuis le 4 mars 2006.

NAUTILUS / C&P a également déposé les autres marques suivantes : Mot : “ METICULTUREL ” (le)


NAUTILUS / C&P - S.A.R.L. - 159, rue Juliette Dodu - B.P. 888, 97477 SAINT-DENIS CEDEX - France


NAUTILUS / C&P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Journal d'informations agricoles et journal interne